Déposée le 25 juillet 1988 par MIGNARD Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER),
la marque française « J. MIGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MIGNARD Jean, domicilié(e) 75, rue de la Plage, Berck-Plage 62600 - France.
La marque J. MIGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736633.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIGNARD Jean - 75, rue de la Plage, Berck-Plage 62600 - France
Inscription le 17 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°167969 - Publication au BOPI 1994-01-17
Métaux utilisés en Orthopédie-prothèse et appareillage médical et chirurgical donnant une impression de satiné avec ou sans revêtement de vernis incolore, métaux en feuilles et poudre, pour ton de finition. Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres), appareils orthopédiques et prothèses: polissage, revêtement métallique et/ou plastique, teinte incorporée dans la matière plastique ou métallique, entre autre étiquette (ou plusieurs) apposée sur les appareils orthopédiques et prothèses
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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